Le CAWA : Archive de septembre 1998

Le CAWA : Quoi de neuf dans le Web public français ?

Liberté, Egalité, Fraternité

Roland Dumas, Président du Conseil constitutionnel de la République Française

mercredi, 30 septembre 1998

mardi, 29 septembre 1998

L'association Coline, le Castelrenaudais On Line
Décret du 17 juillet 1987 portant dissolution du groupement de fait dénommé <<Iparretarak>>.
LOI n° 86-912 du 6 août 1986 relative aux modalités d'application des privatisations décidées par la loi n° 86-793 du 2 juillet 1986 autorisant le Gouvernement à prendre diverses mesures d'ordre économique et social.
LOI n 94-640 du 25 juillet 1994 relative à l'amélioration de la participation des salariés dans l'entreprise
Circulaire du 9 mai 1995 relative à la participation financière des salariés.
RNRT : La liste des noms de tous les dossiers reçus
SERPE-IESM souhaite participer à des projets RNRT
Energie et Matières premières - Les matières premières minérales (édition 1998)
Le permis à points après l'arrêt Malige [Courtois]
le site de l'Ambassade de France au Brésil
EIGSI (Ecole d'Ingénieurs de La Rochelle)

lundi, 28 septembre 1998

Les textes juridiques sur le Web [Joël Cartron]
Affaires Publiques [Joël Cartron]
Introduction en bourse de l'Entreprise Industrielle
Augmentation de capital de Jet Multimedia
Citation à l'ordre de la Nation
Arreté du 17 septembre 1998 constatant la désignation du président et des membres de la commission de controle de l'organisation et du déroulement de la consultation des populations de la Nouvelle-Calédonie prévue par l'article 76 de la Constitution
Opération Parrainage Formation Internet
Agence Regionale de l'Hospitalisation de Poitiers
Banque de la Reunion
Prefecture du Bas-Rhin
Mairie d'Armentieres
Recherche de brevets [INPI]
Décret n° 91-1226 du 5 décembre 1991 pris pour l'application de la loi n° 89-874 du 1er décembre 1989 relative aux biens culturels maritimes et modifiant la loi du 27 septembre 1941 portant réglementation des fouilles archéologiques.

dimanche, 27 septembre 1998

Le français au lycée (J.-E. Gadenne, professeur de français)
ARIST Rhône-Alpes
LE TOUQUET PARIS-PLAGE
Décret no 94-211 du 11 mars 1994 réglementant les conditions d'entrée et de séjour en France des ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne bénéficiaires de la libre circulation des personnes
Législation française relative aux étrangers [Rabenou]

samedi, 26 septembre 1998

vendredi, 25 septembre 1998

Réseau National de Recherche en Télécommunications
DE NOUVEAUX OUTILS POUR DECOUVRIR L'INFORMATION
Demande de congé, de rétablissement, ou de promotion de bourse nationale d'études du second degré
Instruction concernant le bizutage
Contribution exceptionnelle de solidarité NOTE DE SERVICE N°98-160 DU 24-8-1998
Arrêté du 14 septembre 1998 portant reconduction dans ses fonctions du directeur de l'institut supéreur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

jeudi, 24 septembre 1998

Le site Web de la Fête de l'Internet 1999 est ouvert !
France Seeks U.N. Deal To Block Terrorist Funds [Reuters]
Visite officielle du Premier ministre en Chine du 24 au 26 septembre 1998
Les élections sénatoriales du 27 septembre 1998
Mairie de Bailly, commune des Yvelines
Arrêté du 9 septembre 1998 fixant au titre de l'année 1998 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel en vue de l'établissement de la liste d'aptitude au grade de chef de garage (service de l'équipement)

mercredi, 23 septembre 1998

AFAV, Association Française pour l'Analyse de la Valeur
LA CRIQUE ET LE CRACK
Observatoire national de l'action sociale décentralisée
Conseil de l'odre des médecins de Paris
New Age guru arrested in France on 21-year-old murder charge [CNN]
Décret n° 78-399 du 20 mars 1978 relatif, pour les départements d'outre-mer, à la prise en charge des frais de voyage de congés bonifiés accordés aux magistrats et fonctionnaires civils de l'Etat.
les lois et decrets de 1993 sont accessibles
Ville d'Aire sur l'Adour
Centre Départemental d'Information Jeunesse (17)
enquête Entreprise communicante en Région Rhône-Alpes
Décret n° 79-932 du 2 novembre 1979 relatif au conseil général des mines

mardi, 22 septembre 1998

Villes du XXIème siècle : Entre villes et métropoles : rupture ou continuité ?
les entreprises de la zone franche de Sarcelles-Garges
AFUU : Consulter les entreprises françaises sur leurs besoins en matière de cryptologie
WOODTECHŽ Un matériau qui affronte les assauts du temps...
Arrêté du 14 septembre 1998 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique naturel, par concentration ou addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié, des raisins frais, des moûts et des vins de la récolte 1998 destinés à l'élaboration de vins de table, de vins de pays ou de vin mousseux
Arrêté du 14 septembre 1998 fixant les modalités d'organisation des concours spéciaux de recrutement d'instituteurs institués par le décret no 98-501 du 22 juin 1998 fixant des modalités exceptionnelles de recrutement d'instituteurs
L'Etat boude le web [Libération]
TOXICOMANIE ET DELINQUANCE
Arrêté du 30 mars 1995 portant reconnaissance du Comité français d'accréditation en tant qu'instance d'accréditation des organismes certificateurs de produits industriels et de services
Inscriptions pour les rencontres technologiques européennes Travail des Métaux
Signature d'une convention Anvar - CDC-Innovation

lundi, 21 septembre 1998

Bulletin OPRI du 18 septembre 1998
CCI de Beaune
Les Projets de constellations de satellites "Etoiles et Toiles": inscrivez-vous au 4e débat IDEE Télécom du 2 octobre
Firminy - 24 000 habitants - aux portes du Velay et du Parc National du Pilat.
Décret n° 97-1104 du 26 novembre 1997 relatif aux qualifications de certains personnels des établissements de transfusion sanguine pris en application de l'article L. 668-9 du code de la santé publique et modifiant ce code (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
Le site du Premier ministre ouvre un forum d'actualité
Article L. 341 du Code de la Santé Publique
Conseil General de la Martinique
Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'Evreux
Commune de Le Teil
Conseil general 89
Vivre autrement les transports à Cergy-Pontoise
CONCOURS "ALLONS EN FRANCE 98"
Ambassade de France en Pologne
Mr GAUCHER président du TGI de Mâcon : "Un juge qui s'habitue est un juge mort pour la justice"

dimanche, 20 septembre 1998

samedi, 19 septembre 1998

vendredi, 18 septembre 1998

Jurifrance - Le site payant des bases de la concession
LETTRE @RT FLASH n° 16 - Édition du 14 au 20 septembre 1998
Circulaire du 6/3/98 relative à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre

jeudi, 17 septembre 1998

mercredi, 16 septembre 1998

mardi, 15 septembre 1998

lundi, 14 septembre 1998

MISSION BLOCHE - agora
Décret n° 82-1100 du 22 décembre 1982 fixant les attributions de la direction de la surveillance du territoire.
Arrêté du 3 mars 1986 portant création de la commission interministérielle pour la sécurité des systèmes d'information
Educasource/Educasup : appels à propositions du Ministère de l'Éducation nationale, de la Recherche et de la Technologie

dimanche, 13 septembre 1998

samedi, 12 septembre 1998

vendredi, 11 septembre 1998

Montmélian
Suivant avis de la CNIL texte non consultable
COURS INDICATIFS DU 10 SEPTEMBRE 1998 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Devises contre francs
Arrêté du 25 août 1998 portant création d'un comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Quelques artisans de la toile francophone
LOI n° 88-1028 du 9 novembre 1988 portant dispositions statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie en 1998
Décret n° 97-852 du 16 septembre 1997 modifiant le décret n° 62-921 du 3 août 1962 modifiant certaines règles relatives aux actes de l'état civil.
The "Conseil Général des Technologies de l'Information"
admiroutes: Discours de M.Emile Zuccarelli à l'université d'été d'Hourtin le 24 août 1998
réunion au Secrétariat d'Etat à l'industrie sur les noms de domaine Internet
JEAN NOEL TRONC
Ambassades de France
Agence judiciaire du Trésor : Bilan d'activité 1995
Agence judiciaire du Trésor : Bilan d'activité 1996
LETTRE @RT FLASH n° 15 - Édition du 7 au 13 septembre 1998
Le Cahier de Doléances d'AdmiNet
Arreté du 11 aout 1998 modifiant l'annexe 4 du règlement conventionnel minimal applicable aux médecins en l'absence de convention médicale

jeudi, 10 septembre 1998

Conservatoire du littoral
Mairie de Villers-sur-mer
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME de Savoie
PARACELSE (serveur de toxicologie clinique)
Le ministère de la culture et de la communication recrute un informaticien
Décret no 98-798 du 3 septembre 1998 modifiant le décret no 88-507 du 29 avril 1988 portant création et statut particulier du corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
09/09/1998 : Discours de Christian Pierret au Congrès de l'Association Technique de l'industrie du gaz
07/09/1998 : Discours de Christian PIERRET au salon du prêt-à- porter féminin
31/08/1998 : Déclaration de Dominique Strauss-Kahn et de Christian Pierret relative aux Ateliers et Chantiers du Havre
28/08/1998 : Lancement du projet IGCC au Havre
28/08/1998 : Discours de Christian Pierret relatif aux restructurations industrielles européennes lors de la Conférence des Ambassadeurs
26/08/1998 : Discours de Christian PIERRET à HOURTIN
09/07/1998 : Déclaration commune des Ministres de la France,de l'Allemagne, de l'Espagne et de l'Italie sur la restructuration européenne de l'industrie aéronautique et de défense
30/06/1998 : INTERVENTION DE CHRISTIAN PIERRET devant le COMITÉ NATIONAL ANTI-CONTREFAÇON
Décret n° 94-784 du 2 septembre 1994 complétant le règlement général des industries extractives institué par le décret n° 80-331 du 7 mai 1980 modifié
Publications - Statistiques/Sessi - Industrie française et mondialisation
L'explosion des réseaux et la montée d'Internet (pdf)
enquête sur l'innovation technologique dans les banques et les sociétés d'assurances (pdf)
Observatoire des Télécommunications dans la Ville
Observatoire de BORDEAUX
Le Premier ministre est aujourd'hui en Finlande
6ème édition de l'inventaire national des déchets radioactifs (ANDRA)

mercredi, 9 septembre 1998

mardi, 8 septembre 1998

Arrêté du 7 septembre 1998 fixant le nombre de postes offerts aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés au titre de l'année 1998 et leur répartition par corps en vue du recrutement d'attachés destinés à être affectés à des fonctions relatives au traitement de l'information (analystes)
Arrêté du 4 septembre 1998 autorisant au titre de l'année 1998 l'ouverture de concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré agricole en application de la loi no 96-1093 du 16 décembre 1996 relative à l'emploi dans la fonction publique et à diverses mesures d'ordre statutaire (femmes et hommes)
rapport du Conseil d'Etat intitulé "internet et les réseaux numériques"
Le guide-âne du webmestre : architecture du site-archivage [Admiroutes]
Elaboration de " Cahiers de doléances et de projets " [Admiroutes]
Mutuelles du Pas de Calais
MUTUELLE DES FLANDRES ET DU LITTORAL
Le projet M.I.M.O.S.A
Les nouveautés de Jean-Michel YOLIN

lundi, 7 septembre 1998

La pastille verte : dispositif mis en place en application de la loi du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie.
Jean-Jack QUEYRANNE Secrétaire d'État à l'Outre-mer chargé de l'intérim du ministère de l'Intérieur
BACHELINTERNET
Décret n° 82-809 du 22 septembre 1982 relatif aux aides à l'achat ou à la location de bâtiments accordées par les collectivités territoriales, leurs groupements ou les régions
Lettre-circulaire DH/EM 1 n° 96-2517 du 24 mai 1996 Relative à la sécurité des dispositifs médicaux. Utilisation des chambres à cathéters implantables.
Loi du 9/12/1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat.
Décret no 98-793 du 4 septembre 1998 instituant une aide à la transmission par fac-similé des quotidiens
la directive 98/27/CE du Parlement européen et du Conseil, du 19 mai 1998, relative aux actions en cessation en matière de protection des intérêts des consommateurs

lundi, 7 septembre 1998

dimanche, 6 septembre 1998

Code du Domaine de l'Etat

samedi, 5 septembre 1998

vendredi, 4 septembre 1998

Chevènement victime d'un grave accident opératoire [DNA]
Exposition MEDIA SENAT [Sénat]
Visite virtuelle du Palais du Luxembourg [Sénat]
Mission de contrôle relative à la situation de l'enseignement maritime en France [Sénat]
Quand les policiers succèdent aux diplomates [Sénat]
Chambres régionales des comptes et élus locaux : un dialogue indispensable au service de la démocratie locale [Sénat]
Les infractions sans suite ou la délinquance mal traitée [Sénat]
Faut-il ratifier le Traité d'Amsterdam ? [Sénat]
PJL lutte contre les exclusions [Sénat]
PPL relative à la réglementation des pratiques du merchandisage [Sénat]
Commission d'enquête sur les régularisations d'étrangers en situation irrégulière Texte intégral des auditions [Sénat]
Commission d'enquête sur les régularisations d'étrangers en situation irrégulière [Sénat]
Les organismes génétiques modifiés Tome 1 [Sénat]
Les organismes génétiques modifiés Tome 2 partie 1 [Sénat]
Les organismes génétiques modifiés Tome 2 partie 2 [Sénat]
Le contrôle de la sureté et de la sécurité des installations néucléaires Tome 1 [Sénat]
Le contrôle de la sureté et de la sécurité des installations néucléaires Tome 2 [Sénat]
Lettre @RT Flash 14 du 31 Août au 6 Septembre 1998
I.U.T Béthune
Décret du 26 aout 1998 portant nomination d'un ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République centrafricaine
Décret du 31 aout 1998 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms
Visite d'Etat en République d'Ukraine et en République de Moldavie.

jeudi, 3 septembre 1998

HOPITAL DE LANNION
Décret du 31 aout 1998 portant nomination du chef de la mission interministérielle de soutien technique pour le développement des technologies de l'information et de la communication dans l'administration
COMMUNAUTE DE COMMUNES "PLAINE D'AUNIS"
CENTRE HOSPITALIER HENRI EY
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL TOULON
clinique mutualite des eaux claires
Mairie de Rocquencourt
Le coin des "philosophes" [AdmiRoutes]
nomination de M. Eric Petit chef de cabinet de Christian Pierret
Intervention de Jean-Michel YOLIN à Hourtin
les 16-18 septembre 1998 - Paris CALS EUROPE '98, ILCE '98 IXe exposition et conférence internationale sur Cals et l'intégration de l'entreprise étendue en Europe
Arrêté du 23 janvier 1995 relatif aux installations utilisant des techniques de cogénération en application de l'article 1er du décret n°55-662 du 20 mai 1955 modifié.
LA LETTRE DE DENIS LAGNIEZ Numéro 19

mercredi, 2 septembre 1998

le compte-rendu du Conseil des ministres
Décret n° 96-317 du 10 avril 1996 pris pour l'application du titre III de la loi n° 92-654 du 13 juillet 1992 relative au contrôle de l'utilisation et de la dissémination des organismes génétiquement modifiés, en ce qui concerne les éléments ou produits du corps humain génétiquement modifiés après avoir été prélevés ou recueillis.
LOI n° 92-533 du 17 juin 1992 relative à la distribution et à l'application par des prestataires de services des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés.

mardi, 1 septembre 1998

lundi, 31 aout 1998

dimanche, 30 aout 1998

Stop the paradigm, I want off! [Amgot]
Souveraineté nationale - impact de l'Internet [Amgot]
Décret no 98-762 du 28 août 1998 fixant les conditions d'attribution des bourses de collège
Journal Officiel Numéro 200 du 30 Août 1998

samedi, 29 aout 1998

AREDRA - Association pour la Récupération et l'Elimination des Déchets de la Région Aquitaine
Ville de Firminy
Ville de Taverny
AREPA : Association Régionale Permanente en Aquitaine
Les Centres de Contrôle de Véhicules ( CCV ) de Haute-Normandie
Décret no 98-760 du 27 août 1998 portant statut particulier du corps des experts vérificateurs de l'appareillage des services déconcentrés relevant du ministre chargé des anciens combattants et victimes de guerre
Décret no 98-750 du 24 août 1998 relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Décret no 98-749 du 20 août 1998 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica relatif à la suppression de l'obligation de visa de court séjour, signées à San José de Costa Rica le 16 juin 1998
Décret no 98-742 du 24 août 1998 relatif au fonctionnement des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et modifiant le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Décret no 98-744 du 18 août 1998 relatif à la mobilité des officiers et sous-officiers de gendarmerie
Bulletin OPRI du 28 août 1998

vendredi, 28 aout 1998

Décret no 98-752 du 27 août 1998 instituant un comité des publications auprès du secrétaire général du Gouvernement et abrogeant le décret no 71-570 du 13 juillet 1971 portant création d'une commission de coordination de la documentation administrative
Règlement du jeu de loterie instantanée de La Fraçaise des jeux dénommé "Morpion"
Décret no 98-751 du 27 août 1998 portant création de la mission interministérielle de soutien technique pour le développement des technologies de l'information et de la communication dans l'administration
Les résultas des mesures de dioxines chez certains industriels
Université d'été de la Communication à Hourtin. Intervention de M. ZUCARELLI
Présentation du Centre Hospitalier de GIVORS
VAL D'OISE Expansion

jeudi, 27 aout 1998

Region Rhone Alpes
AEROPORT DE CANNES
Ville St Paul-en-Cornillon
La pastille verte
La journée "En ville, sans ma voiture?" le 22 Septembre 1998
IUT de Montluçon
Décret no 98-746 du 24 août 1998 modifiant le décret no 92-703 du 24 juillet 1992 relatif à l'attribution d'une indemnité au président de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité
Quelle voiture demain pour lutter contre l'effet de serre ?
EDF : RAPPORT DE L'INSPECTEUR GÉNÉRAL POUR LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE
Rapport DEFRANCE sur la qualité
Rapport relatif aux enquêtes techniques sur les accidents et les incidents dans l'aviation civile

mercredi, 26 aout 1998

DECRET DU 4 AOUT 1938 relatif aux obligations des services d'Etat et assimilés en matière maritime
Recherches dans le Journal Officiel de la République Française
DRIRE Champagne-Ardenne - Flash drire - n°19 - juillet 1998
le guide-âne du webmestre [AdmiRoutes]
attribution d'un nouveau demi mulot d'honneur pour d'août [AdmiRoutes]
19ème Université d'Eté de la Communication - Hourtin

mardi, 25 aout 1998

lundi, 24 aout 1998

samedi, 22 aout 1998

vendredi, 21 aout 1998

jeudi, 20 aout 1998

les conclusions du commissaire du gouvernement dans l'arrêt du Conseil d'Etat de 1997

mercredi, 19 aout 1998

mardi, 18 aout 1998

samedi, 15 aout 1998

vendredi, 14 aout 1998

jeudi, 13 aout 1998

mercredi, 12 aout 1998

mardi, 11 aout 1998

lundi, 10 aout 1998

SNCF : Tarifs, horaires, réservations

samedi, 8 aout 1998

jeudi, 6 aout 1998

Arrêté du 17 juillet 1998 fixant la liste d'admission au concours pour le recrutement d'ingénieurs-élèves des mines
Chalon sur Saone
Liste de diffusion : "Ferlavenir" (CGP)

mercredi, 5 aout 1998

mardi, 4 aout 1998

MAIRIE DE CHARMES
Chambre de Commerce et d'Industrie de Colmar et du Centre Alsace
Mairie de Bonsecours
Ville de Coulon
Arrêté du 24 juin 1998 portant attribution de la qualité d'officier de police judiciaire à des militaires de la gendarmerie nationale
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

lundi, 3 aout 1998

dimanche, 2 aout 1998

CITE SCOLAIRE JACOB HOLTZER - LES JEUNES REPORTERS POUR L'ENVIRONNEMENT.

vendredi, 31 juillet 1998

Discours de Monsieur Lionel JOSPIN, Premier ministre, à l'occasion du Colloque sur l'énergie
Chambre de Commerce et d'Industrie de Troyes et de l'Aube
Editorial - Internet et aménagement du territoire par Jean-Paul Baquiast
AFUL : Association Francophone des Utilisateurs de Linux et des Logiciels Libres
Arrêté du 16 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 2 avril 1997 relatif à la mise en service par la direction générale des impôts de serveurs télématiques de commande d'imprimés fiscaux
Le plan de développement du Lodévois
QU'EST-CE QUE LA QUALITE ? (CCI Limoges)
SÉCURITÉ DES CONSOMMATEURS : fiches
RAPPORT D'ACTIVITÉ 1997 de la Commission centrale des marchés
PAIEMENT À DOMICILE DES IMPÔTS DIRECTS
Cartes grises et autorisations de circulation (LR)

jeudi, 30 juillet 1998

mercredi, 29 juillet 1998

mardi, 28 juillet 1998

lundi, 27 juillet 1998

" FESTIVALS ET EXPOSITIONS, FRANCE 1998 " le guide culturel de l'été du Ministère de la Culture et de la Communication
MERCURE : LE FORUM ÉLECTRONIQUE AFNOR
Textes récents relatifs à la cryptologie
Décret n°98-638 du 20 juillet 1998 relatif à la prise en compte des exigences liées à l'environnement dans la conception et la fabrication des emballages
jurisprudence traitant du probleme de l'usage de marque sur internet
Position de la France sur la CCI
Rapport de la commission d'enquete sur l'activite et le fonctionnement des tribunaux de commerce
Appels d'offre equipements informatiques pour les collectivites locales francaises [Information Exchange Services]
Cour de Cassation
Deuxieme rapport de la Commission europeenne sur la citoyennete de l'Union
Les educateurs de la PJJ
Souveraineté nationale - impact de l'Internet [Amgot]
Decouvrez, dans les Alpes de Haute Provence, le SIVOM d'Entrevaux
BOURSE INTERNATIONALE D'OFFRES DE TECHNOLOGIES

dimanche, 26 juillet 1998

samedi, 25 juillet 1998

CHIPE : partage d'informations et de ressources pedagogiques et scientifiques entre professeurs de chimie de lycee

vendredi, 24 juillet 1998

Mairie de VENCE
Le Réseau Européen des Euro Info Centres
Décret no 98-622 du 20 juillet 1998 relatif à l'établissement des listes d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur prévues à l'article 2 de la loi no 83-630 du 12 juillet 1983 modifiée
Décret n°97-999 du 29 octobre 1997 relatif à la durée du travail du personnel navigant et modifiant certaines dispositions du code de l'aviation civile

jeudi, 23 juillet 1998

Appel à Projets Régional Déchetteries d'Entreprises (Champagne-Ardennes)
Ambassade de France en République socialiste du Vietnam
Journal Officiel Numéro 168 du 23 Juillet 1998
Circulaire du 20 septembre 1994 sur les signes ostentatoires dans les établissements scolaires.
Les Appels à Projets NTIC

mercredi, 22 juillet 1998

mardi, 21 juillet 1998

Chambre de Métiers de Troyes
Mairie Cazaubon
Ville de Chamalieres
Loi n° 91-1381 du 30 décembre 1991 Relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs
Palais des congres de versailles
La commune de St Malo (35)
Assises de l'Internet non marchand et solidaire : première édition le 7 novembre 1998 à l'Assemblée nationale
Lois et decrets francais anterieurs à 1943 disponibles sur Internet

lundi, 20 juillet 1998

dimanche, 19 juillet 1998

samedi, 18 juillet 1998

Recherche pour les Entreprises - Pays de la Loire
La Chambre de Métiers de Charente-Maritime
Office de tourisme de Correncon
Union Patronale Interprofessionnelle du Cher
Arrêté du 8 juillet 1998 fixant la liste des publications périodiques visées à l'article 1er du décret no 85-1305 du 9 décembre 1985 pris pour l'application de la loi no 85-706 du 12 juillet 1985 relative à la publicité faite en faveur des armes à feu et de leurs munitions
Equipe de Géométrie Non Commutative : CNRS - UPR 9016

vendredi, 17 juillet 1998

jeudi, 16 juillet 1998

Arrêté du 9 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 26 décembre 1995 relatif à la création d'une structure fonctionnelle en matière de sécurité et de santé au travail dans les mines (RG-1-A, art. 16-Mines)
Arrêté du 22 juin 1998 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome à l'air
EDUFRANCAIS/ Disparition d'une école de village
Auvergnatitude
Ville de Millau
sdis27
District de l'agglomeration Abbevilloise
DRIRE Pays-de-la-Loire
Le site non officiel de la Marine nationale
Légion d'Honneur : les promotions du 14 juillet

mercredi, 15 juillet 1998

Conseil Général de la Nièvre

mardi, 14 juillet 1998

lundi, 13 juillet 1998

Fonds Francophone des inforoutes : Appel à proposition
la Smerep, simple à vivre
Comité d'Expansion Economique du Cantal
Arrêté du 22 juin 1998 septembre 1991 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome à l'air.
Arrêté du 3 juillet 1998 portant autorisation de "La France en courant (10e édition)"

dimanche, 12 juillet 1998

samedi, 11 juillet 1998

La nouvelle formulation de la doctrine de la CTI de février 1998

jeudi, 9 juillet 1998

CDI MALRAUX
Sites divers intéressants pour la métrologie
APPEL A PROPOSITION POUR DES PROJETS DE NORMALISATION POUR LA SOCIETE DE L'INFORMATION [Schouller]
Ambassade du Canada en France
DRCE : Directions Régionales du commerce Extérieur
Arrêté du 29 juin 1998 modifiant l'arrêté du 18 décembre 1997 autorisant la société NETCO à établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public et à fournir le service téléphonique au public "
Chroniques poitevines
Commerce électronique : les conclusions du Conseil des ministres Economie et finances (ECOFIN) de l'Union européenne (en anglais pour l'instant) qui a eu lieu le 6 juillet
remise au gouvernement du rapport Patrick Lefas
un nouveau guide pédagogique "Comment créer un site Web ?"
Décret du 2 septembre 1998 portant nomination du délégué interministériel à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté
Arret du 8 avril 1998 relatif aux irrégularités commises par les responsables du Fonds d'action socialenpour les travailleurs immigrés et leurs familles (FAS)
dossier sur les tarifs internet spécifiques aux établissements scolaires
une nouvelle synthèse de presse
Décrets du 8 juillet 1998 portant promotion dans l'Ordre de la Légion d'honneur
Lancement du DESS MICE : "Multimédia & Internet pour le Commerce Electronique"

mardi, 7 juillet 1998

Observatoire Océanologique de Banyuls
RÈGLEMENT (CE) N° 258/97 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires
INTERNET DANS UN SERVICE DECONCENTRE DE L'ETAT : EXEMPLE D'UNE DRIRE par Thierry TROUVE
Le " Centre d'Art et d'Expositions Jacques-Henri LARTIGUE "
Arrêté du 15 juin 1998 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'imputation des dépenses d'habillement sur le compte de solde des marins intéressés et à l'établissement de statistiques de délivrance
Arrêté du 23 juin 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Arrêté du 23 juin 1998 fixant les modèles des formulaires "déclaration nominative trimestrielle simplifiée, bénéficiaire de l'allocation de garde d'enfant à domicile" et "déclaration nominative trimestrielle, bénéficiaire de l'allocation de garde d'enfant à domicile"

lundi, 6 juillet 1998

Brest : "Citoyenneté et Nouvelles Technologies"
DRIRE Ile-de-France
Trouver un emploi en Australie
ministere de l'emploi et de la solidarité - la réduction du temps de travail
RAPPORT YOLIN : INDISPENSABLE !
Décret n° 95-354 du 30 mars 1995 relatif à la certification des produits industriels et des services.

samedi, 4 juillet 1998

vendredi, 3 juillet 1998

@RT Flash - Trégouët
Pourquoi des chercheurs mettent le Journal Officiel sur le Web
LOI no 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données
Les Appels à Propositions du Ministère de l'Environnement
PROGRAMME DE RECHERCHE POLITIQUES PUBLIQUES ET PAYSAGES
Le Journal Officiel des 2 et 3 Juillet 1998 en texte intégral
Préfecture de Corse
Recommandation CE n° 97-489 de la Commission du 30 juillet 1997 concernant les opérations effectuées au moyen d'instruments de paiement électronique, en particulier la relation entre émetteur et titulaire
L'administration africaine à l'heure de l'Internet et des NTIC

jeudi, 2 juillet 1998

mercredi, 1 juillet 1998

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